L'auto-entrepreneur à la conquête de l'e-commerce

Chers visiteurs,

Je vous livre ici-même un article publié hier sur Agoravox et que j'estime pouvoir (et même devoir) être republié sur mon blog dans la foulée du fait de son importance. Il s'agit du lancement de l'auto-entrepreneur, un régime de micro-entreprise corrigé et amélioré qui est entré en vigueur le 1er janvier 2009. En vous en souhaitant bonne lecture...

Article publié sur Agoravox le 19 janvier 2009

Un succès attendu qui ne devrait pas faire défaut à terme, sauf modifications législatives à venir rendant les statuts plus contraignants : l’auto-entrepreneur est né le 1er janvier 2009 et entend bien se tailler une jolie part dans la création d’entreprises pour ces prochaines années.
Ce faisant, ce nouveau statut d’entrepreneur ne serait-il pas calibré spécifiquement pour l’économie numérique?

Qu’est-ce qu’un auto-entrepreneur ?

La définition, aride, est donnée dans la loi de modernisation de l’économie, plus connue des juristes sous la référence moyennement poétique de loi 2008-776 [1]. Cette loi fut complétée notamment par les décrets d’application (ces précisions d’ordre réglementaires sont d’importance pour la bonne application d’une loi en indiquant les modalités concrètes de son fonctionnement) 2008-1348, 2008-1349, et 2008-1488.

Une fois ces bases légales énoncées, le citoyen lambda n’est guère avancé on veut bien le comprendre.
Débroussaillons quelque peu le maquis juridique pour n’en retenir que la substantifique moelle.

* Une création et radiation en ligne et simplifiée (ce qui était le cauchemar de tout créateur d’entreprise potentiel) auprès des organismes qualifiés en fonction du type d’activité.
* Un régime fiscal et social des micro-entreprises (ce qui implique non facturation de la TVA, déclaration simplifiée de ses BNC et BIC sur le formulaire 2042, prélèvement libératoire mensuel ou trimestriel et établissement des cotisations sociales [2] selon un taux global en rapport avec le chiffre d’affaires et l’activité mentionnée).
* Une prise en compte des droits à la retraite par validation des trimestres.
* Une ouverture très large puisque l’administration ne peut refuser ce statut à un salarié, un fonctionnaire ou un retraité du moment qu’il en respecte les règles (notamment en matière de seuils).
* Une dispense d’autorisation administrative en vue d’une utilisation du domicile comme local professionnel.

Un détail qui a son importance cependant en dépit de la simplification généralisée : certaines activités continuent de nécessiter une qualification professionnelle, généralement sanctionnée par un diplôme de type CAP minimum (le métier de maréchal-ferrant entrant dans cette catégorie pour ceux qui s’en poseraient la question). Se reporter à l’article 16 de la loi du 5 juillet 1996 pour prendre connaissance de la liste exhaustive de celles-ci.

Autre précaution d’usage : un salarié qui viendrait à développer une activité accessoire par ce biais devra être très attentif à ne pas démarcher pour son propre compte la clientèle de son employeur. La précision est d’importance car nul doute que certains petits malins s’imaginaient déjà naviguer en eaux troubles tels des lamproies parasitant le fonds de commerce de leur employeur. Une clause de non-concurrence au sein du contrat de travail pouvant valoir à l’indélicat un motif de licenciement avec dommages et intérêts en sus.

Il est facile et rapide d’entrevoir les intérêts nombreux de cette novation législative, et l’on peut aisément entrevoir le prévisible succès de ces prochains mois [3].

Quel intérêt pour l’économie numérique ?

Le e-commerce, ou i-commerce, est un relais de croissance efficace et génère des revenus dont la croissance a été exponentielle ces dernières années. Si l’on se fonde sur les résultats prévisionnels de la FEVAD (fédération du e-commerce et de la vente à distance) le montant du chiffre d’affaires de ce secteur d’activité s’établirait à 20 milliards d’euros pour l’année passée. Jolie somme dans un contexte empreint de morosité, voire d’atonie économique.
Toujours selon cette source, M. Novelli, secrétaire d’Etat chargé du commerce, de l’artisanat, des petites et moyennes entreprises, a signé le 10 décembre 2008 un partenariat avec plusieurs acteurs majeurs de l’i-commerce comme eBay, Amazon ou PriceMinister dans le souci de promouvoir le statut de l’auto-entrepreneur.

L’avènement du réseau des réseaux a ceci de particulièrement pratique qu’il nécessite en fin de compte peu de moyens financiers et qu’il réduit drastiquement le délai des échanges entre partenaires commerciaux. Seulement cette facilité va de pair avec une moindre visibilité pour les autorités, en priorité fiscales. Les poursuites étant longues et les redressements fiscaux loin d’être évidents et rentables pour l’Etat, l’auto-entrepreneur peut être perçu comme une opportunité d’inciter les auto-déclarations en raison des mesures incitatives plus favorables que la constitution habituelle d’une entreprise.

Je vous invite à visionner cet entretien de Vnunet avec Pierre Kosciusko-Morizet, PDG de PriceMinister, développant sa vision de l’auto-entrepreneur. En ces temps où le remaniement ministériel vient de conduire Nathalie Kosciusko-Morizet, sœur du pré-cité, au poste de secrétaire d’Etat de l’économie numérique en lieu et place d’Eric Besson, l’auto-entrepreneur dans la sphère du monde numérique pourrait bel et bien profiter d’un réel coup de pouce salutaire sur la toile.

L’auto-entrepreneur touche bien au-delà de la sphère de l’économie numérique, néanmoins s’impose une évidence : ce statut a été créé sur mesure pour accompagner l’essor de celle-ci tant il répond à des variables propres à l’économie numérique, avec des réponses appropriées telle que la possibilité d’effectuer sa déclaration d’activité en ligne.

Seule inconnue, la mollesse de la croissance actuelle ne risque-t-elle pas peu ou prou de considérablement amoindrir les effets positifs de l’élan induit par cet apport législatif ?

Sur un plan plus général, des zones d’ombre devront être levées dans le domaine des professions libérales (régularisation courant février 2009 selon M. Novelli) comme des agents publics dans le souci d’éviter à la fois réticences et litiges.

Le site officiel de l’auto-entrepreneur
Le blog de l’auto-entrepreneur


[1] A laquelle il faut ajouter les modifications ultérieures apportées par l’ordonnance 2008-1161 et les lois 2008-1258 et 2008-1425.
[2] Simulateur de charges sociales pour l’auto-entrepreneur sur le site de l’APCE.
[3] Si l’on en croit l’article du Figaro en date du 5 janvier 2009, le nombre de pré-inscrits était de 40 000 avant le lancement officiel et légal de l’auto-entreprenariat.

Le coffre-fort Suisse a implosé...

Tout le monde désormais s'accorde pour énoncer que la crise mondiale frappant sévèrement l'Occident donnera lieu à de profondes mutations socio-économiques dont on ne sait de quoi elles seront faites. Pour l'heure, ce qui est d'ores et déjà certain c'est qu'il emporte avec lui des sociétés renommées et qu'il en malmène plus que sérieusement d'autres, au point que l'on ne peut à l'heure actuelle se prononcer sur le diagnostic vital de poids lourds du tertiaire comme du secondaire. Et en première ligne pour le tertiaire, les établissements bancaires.

UBS, institution financière Suisse de grande envergure et à la réputation mondiale, laisse entendre que les pertes pour 2008 pourraient atteindre un niveau historique, non seulement pour elle mais aussi pour la Confédération Helvétique. En effet, l'on s'attend prochainement à ce que soit communiqué une somme proche de 20 milliards de francs Suisses (13 milliards d'euros)!

Comme un malheur vient rarement seul, le gouvernement Américain vient d'enjoindre fermement la société à fermer 19 000 comptes de ses ressortissants soupçonnés d'avoir fraudé le fisc.

2009 sera-t-elle l'année de la lente convalescence pour la Suisse et ses principales places fortes financières? La question reste ouverte tant ces derniers mois et même années, le pays à la croix blanche a subi de terribles pressions et avanies et aurait bien besoin de souffler un peu.

MAJ du 26/01/2009 : UBS peut prétendre être la banque la plus malchanceuse de ces dernières années car les avanies se suivent même si elles ne se ressemblent pas. Dernière déconvenue : une erreur de placement sur des emprunts convertibles d'une société nippone (Capcom, développeur de jeux vidéo). La bourde est tout de même conséquente puisqu'évaluée à hauteur de 30,91 milliards de dollars! L'explication tendrait vers un dysfonctionnement informatique : un bogue qui ne risque certainement pas de mettre du baume au portefeuille de la banque Suisse...

Ami de Dieu, ennemi du monde

Chers visiteurs,

Dans la série des rééditions de mes articles Agoravoxiens, voici encore une preuve d'un certain éclectisme puisqu'il s'agit d'une biographie, certes courte, du célèbre pirate de la Baltique, Klaus Störtebecker. Figure fort peu connue sous nos latitudes, le bonhomme est toutefois devenu une icône outre-Rhin, héraut de la liberté envers l'esprit de lucre de la Hanse.

A travers mon article, je vous laisse juge du personnage...

Article paru sur Agoravox le 21 décembre 2007

Lorsque l’on évoque la piraterie ou la course, l’on songe d’office à des îles tropicales et plus particulièrement au pourtour des Caraïbes. Pourtant, bien que cet espace géographique fut le centre de furies maritimes sans nom où d’illustres personnages inscrivirent leur nom dans l’Histoire en lettres de sang [1], bien d’autres mers et océans furent la proie de ces êtres d’exception. Et la mer Baltique elle-même n’échappa au phénomène en dépit de ses latitudes élevées. De tous ceux qui écumèrent ces eaux glacées, Klaus Störtebeker apparaît comme l’unité de mesure incontournable : la seule évocation de son nom faisant autrefois tressaillir la puissante Ligue Hanséatique qui n’aura de cesse de mettre le grappin dessus.

Störtebeker est né dans une époque de profonde mutation économique et sociale, à la fin du XIVe siècle. Le pouvoir politique du Saint Empire romain germanique est moribond, accentuant une grande migration de paysans germains vers les frontières d’Europe de l’Est et du Nord depuis presque cent ans : le fameux drang nach osten. Cependant ces éléments ne sont pas les seuls faits marquants de cette ère : s’ajoute aussi l’autonomie de plus en plus manifeste et affirmée de « villes libres ». Certaines d’entre elles étant des ports dont l’activité économique échappe quasiment à toute emprise politique impériale, trop veule pour espérer ramener dans son giron ces espaces urbains disposant à la fois de ressources solides et de milices entraînées [2]. Au lieu de s’affronter commercialement, ces ports vont décider au contraire d’unir leurs efforts et de créer une structure, une guilde d’armateurs, dont les membres bénéficieront d’avantages conséquents, notamment quant à l’emploi d’entrepôts communs. Au fil du temps, d’acteur économique la Hanse se muera en acteur politique, n’hésitant pas à affronter ou influencer des Etats [3]. De Londres à Veliky Novgorod en passant par Bergen, la Hanse était devenue incontournable.

Pourtant, cette mainmise sur les voies maritimes et commerciales de la mer du Nord à la Baltique ne firent pas que des heureux : certaines cités s’estimant injustement exclues du partage des richesses, les voyant passer sous leur nez à longueur d’année. Alors germa dans l’esprit d’aventureux marins la possibilité de profiter, à leur manière, de cette florissante manne à portée de canon. Ainsi naquirent les Vitalienbrüder ou Frères Vitaliens [4], principalement situés dans le Mecklembourg à leur début, avant d’essaimer un peu partout sur le pourtour de la mer du Nord et de la Baltique comme pour coïncider ironiquement avec l’espace Hanséatique.
L’Europe du Nord allait apprendre à craindre et respecter ces hardis navigateurs, dont l’illustre Störtebeker.

Né vraisemblablement en 1360 à Wismar, il établira rapidement son camp de base à Rügen, une île de 935 km² dont l’importance géographique saute d’office aux yeux.
L’on sait peu de choses de ce personnage, si ce n’est qu’il devait être haut en couleurs tant la légende se confond avec l’Histoire. Son nom tout d’abord signifie en français « vide-le-verre » : en matière d’explication, les versions varient entre sa propension inégalable pour écluser en une seule fois un énorme verre à bière (4 litres !) et celle où toute nouvelle recrue devait vider ce même verre d’un trait : preuve que l’on savait déjà s’amuser à cette époque...
Quoi qu’il en soit, la première mention administrative de ce personnage remonte à 1380 dans le livre des proscrits de la ville de Wismar où le susnommé se fait déjà connaître pour son tempérament sulfureux. Véritable réprouvé, Störtebeker allait trouver une nouvelle famille d’accueil avec les Frères Vitaliens. C’est en leur sein, et nanti d’une organisation fort conséquente pour l’époque (agissant souvent en petites escadres), que le bouillant personnage allait faire parler la poudre et rougir les eaux glacées du nord du sang de ses adversaires.

La puissance Ligue Hanséatique allait rapidement découvrir une nouvelle menace plus terrifiante encore que la flotte du Danemark et subir de plein fouet les répercussions des abordages en série de cette confrérie tout autant organisée qu’habile. Nulle route maritime ne pouvait désormais se considérer comme sûre. Pis, les ports eux-mêmes commencèrent à subir des attaques en règle, tel Bergen (Norvège) ou Vyborg (Russie). Conséquence logique : les produits commercialisés par les pays du pourtour balte et scandinave commencèrent à voir leurs cours s’envoler de façon exponentielle. Sans omettre que des villes comme Lübeck étaient saignées à blanc en voyant leur tonnage marchand fondre comme neige au soleil. La Ligue était aux abois !
Conscient de leur puissance, les Frères Vitaliens s’établirent à Visby, en Gotland que l’on peut désigner comme étant l’équivalent en Baltique de l’île de la Tortue (Tortuga) pour les flibustiers du XVIIe siècle.

La paix de 1395 retira toutefois à Störtebeker et ses confrères la possibilité de bénéficier de ports amis de Wismar et Rostock puisque le Mecklembourg avait accepté de suspendre les hostilités avec la reine du Danemark. Cette dernière, monarque talentueux et matois, enjoignit ensuite la Ligue Hanséatique à unir ses forces aux siennes pour mettre fin à la piraterie dans leurs eaux et assainir les voix commerciales sur mer.
Commença alors une formidable chasse aux pirates qui allait prendre plusieurs années. D’autant plus féroce que les alliés recoururent à un nouvel allié au faîte de sa puissance en la personne de l’Ordre Teutonique avec pour objectif la prise d’assaut de l’île de Gotland, quartier général de la présence pirate en ces lieux. Konrad von Jungingen, l’un des plus talentueux grand maître de l’ordre depuis Hermann von Salza, débarqua en 1398 avec une armée aussi expérimentée que nombreuse : Visby subit le courroux de la furia teutonica et les pirates durent abandonner la mort dans l’âme leur terre d’accueil malgré toute la pugnacité dont ils purent faire preuve.

Störtebeker, et ceux qui en réchappèrent, vogueront vers la mer du Nord où ils se couvriront encore de gloire au milieu des îles de la Frise. Mais il était dit que son temps était venu, et les efforts conjoints de grandes villes hanséatiques comme Hambourg et Brême ainsi que la hargne de Simon von Utrecht en tant qu’amiral d’une flotte considérable permirent de mettre la main sur le redouté pirate. De nombreuses conjectures existent sur la capture rendue possible de ce remarquable navigateur : sabotage interne du fait d’un traître ou coup au but sur le mat principal ? Toujours est-il qu’après avoir été capturé, Klaus Störtebeker fut décapité sur la place du marché de Hambourg avec une trentaine de ses compagnons en cette année de grâce 1401. De cet épisode naîtra une légende : dans un dernier esprit de bravade, ce fougueux géant aurait demandé la libération de tous les compagnons rangés en file indienne jusqu’à la limite qu’atteindrait son corps sans tête. Onze marins auraient pu et dû escompter obtenir la vie sauve si le maire ne s’était senti obligé de rétracter sa parole comme tout bon politicien contemporain.
Plantées sur des piques, les têtes des pirates ornementèrent lugubrement la ville de Hambourg des jours durant.
Les frères Lubben, autres hors-la-loi des mers redoutés, subirent le même sort par les autorités de Brême en 1418. L’âge d’or de la piraterie sur le territoire hanséatique venait de prendre fin et la Ligue pouvait se targuer d’avoir vaincu l’un de ses plus redoutables adversaires. Plus jamais le cri de guerre de Störtebeker « ami de Dieu et ennemi du monde » (Gottes Freund und Aller Welt Feind) ne résonnerait sur les mers de glace, seulement dans les légendes germaniques revisitées par le romantisme allemand des siècles plus tard.

Toutefois, le déplacement de l’activité du commerce maritime du nord de l’Europe à l’Atlantique Nord couplé à l’émergence de nations aptes à favoriser et protéger l’essor commercial des cités portuaires, provoqueraient la disparition à petit feu de la Hanse tandis que la piraterie allait, elle, connaître un nouvel essor dans le Nouveau Monde. Mais ceci est une autre histoire...

Ironie de l’Histoire : la ville de Hambourg a tenu à rendre hommage à ce fier gaillard des mers en lui érigeant une statue ! Juste pied de nez à celui qui ne céda que devant la conjonction de toutes les forces navales du nord de l’Europe. Au moins eut-il le mérite de prouver qu’un homme libre pouvait choisir son destin et l’imposer, fût-ce temporairement, à des forces supérieures en nombre.

[1] Je ne saurais que trop vous recommander ce sublime ouvrage de Michel Le Bris, D’or, de rêves et de sang. Et ce d’autant qu’il analyse l’aventure de ces êtres en rupture de ban à l’aune des bouleversements religieux de l’époque.

[2] En 1176, la bataille de Legnano en Italie du Nord fut une cuisante défaite pour le Saint Empire romain germanique sous la férule de Frédéric Barberousse qui abandonna tout espoir de rallier sous sa couronne les riches cités italiennes. Ces dernières démontrèrent qu’unies et dotées de troupes motivées et bien équipées, elles pouvaient prendre l’ascendant sur des armées hétéroclites et indisciplinées. De fait, il n’est pas interdit que penser que les empereurs suivants retinrent la leçon et se défièrent d’affronter les cités trop puissantes.

[3] Entrant pour un conflit de longue durée à l’encontre du Danemark, nouant une alliance avec l’Ordre Teutonique ou encore soutenant avec succès le prétendant au royaume d’Angleterre Edouard IV d’York en échange d’un maintien des privilèges commerciaux de la Ligue sur le sol anglais.

[4] Leur nom provenant du fait qu’ils ravitaillèrent Stockholm alors sous le coup d’un blocus ordonné par la reine du Danemark, Marguerite Ière (1353-1412). Cette activité de contrebande allait devenir leur premier fait d’armes.